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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE "FIMA"
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ARTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIC
SOCIETE "FIMA" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1702832
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2001

Présentation de la marque ARTIC

Déposée le 24 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE "FIMA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE "FIMA" domicilié(e) 69380 LISSIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. ALIX - France.

La marque ARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIC est expirée depuis le 24 octobre 2001.

SOCIETE "FIMA" a également déposé les autres marques suivantes : GRAND STYLE , NORLAND


SOCIETE "FIMA" (S.A.) - 69380 LISSIEU - France


R. ALIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Fenêtres et portes-fenêtres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.